Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) energies demain
/
énerter
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

énerter
energies demain, sarl

Numéro de dépôt :
3952187
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/10/2022
énerter de energies demain

Présentation de la marque énerter

Déposée le 9 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) energies demain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « énerter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) energies demain domicilié(e) 16 bis, rue François Arago - 93100 - montreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 478 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Energies Demain, M. jacques dufossé domicilié(e) 16 bis rue Francois arago - 93100 - montreuil - France.

La marque énerter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque énerter est expirée depuis le 9 octobre 2022.

energies demain a également déposé les autres marques suivantes : SITERRE , Neutralité Carbone , ENERTERWEB , mobiter , précariter


energies demain, sarl - 16 bis, rue François Arago - 93100 - montreuil - France - SIREN 480478502


Energies Demain, M. jacques dufossé - 16 bis rue Francois arago - 93100 - montreuil - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.